ECO LOGIC SENSE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4054571
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023
Présentation de la marque AQ SENSE
Déposée le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « AQ SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE domicilié(e) 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 365 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AQ SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECO LOGIC SENSE SAS, Société par Actions Simplifiée - 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 525365821
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement pour le suivi de la qualité de l'air en temps réel ; capteurs sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés). Appareils et instruments scientifiques de laboratoire.
Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications). Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Etudes de projets techniques concernant l'environnement et la qualité de l'air ; études de projets techniques concernant l'exploitation d'installations de traitement d'air ; travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tout autres traitement d'air ; essais de matériaux et analyse chimique ; essais de qualité. Conception et développement de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication.
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